Le Comité d'Entreprise Européen renouvelle ses représentants pour 4 ans
Dans les groupes de dimension européenne, le dialogue social est organisé au travers du Comité d'Entreprise Européen (CEE).
Les membres du Comité d'Entreprise Européen (CEE) du Groupe Crédit Agricole, nouvellement élus ou désignés au sein de 14 pays de l'Union Européenne pour 4 ans, se sont réunis le 8 juillet sous la présidence de Philippe Brassac afin de procéder notamment à l’élection des Secrétaire, Secrétaire-adjoint et du Comité restreint.
Pascal Fesquet (Crédit Agricole Languedoc) et Cédric Moutier (LCL) ont été reconduits dans leur mandat de Secrétaire et de Secrétaire-adjoint, ainsi que de Leonello Boschiroli et Franco Cappellini (Cariparma en Italie), Michael Gaujour (CRCA Centre France), Katarzyna Luczinska (EFL en Pologne), Dominique Mendes (CACEIS Bank Luxembourg), Philippe POIREL (CRCA Atlantique Vendée).
Prenez connaissance du fonctionnement et de la liste des membres du CEE du Groupe Crédit Agricole, nouvellement élus ou désignés au sein de 14 pays de l'Union Européenne pour 4 ans dans la présentation synthétique "Comité d'Entreprise Européen 8 juillet 2016.pdf"
Le Comité d'Entreprise Européen (CEE) est informé ou consulté sur les questions de nature transnationale, c'est-à-dire celles qui concernent tout le Groupe ou des établissements présents dans au moins deux pays.
L'employeur informe le CEE : il lui communique des données utiles afin qu'il puisse évaluer les conséquences des mesures proposées. La consultation consiste, pour les membres des CEE, à formuler leur avis sur les mesures proposées.
Au sein du Groupe Crédit Agricole, le fonctionnement du CEE est défini par un accord conclu en 2008 entre la Direction du Groupe et les organisations syndicales et par la Directive européenne de 2009. Cet accord détermine notamment la composition du CEE, la durée des mandats, les thèmes concernés par l'information et la consultation.
L'Accord du Comité d'Entreprise Européen de 2008 Accord comité Européen 2008.pdf